• Charte vie privée et Cookies

    Préambule

La présente Charte Vie Privée fait partie intégrante des Conditions Générales, si bien que les définitions utilisées dans ces dernières sont réutilisées dans la présente Charte Vie Privée.

La présente Charte Vie Privée a pour objet d’informer les Personnes Concernées sur la façon dont leurs Données Personnelles sont collectées depuis le Site, comment celles-ci sont traitées par The Seven A et enfin les droits dont bénéficient les Personnes Concernées quant à ces traitements tels qu’ils sont définis ci-après.

  • Définitions

Les termes suivants qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel dans la présente Charte Vie Privée, auront la définition suivante :

  • Archivage Intermédiaire : désigne le déplacement des Données Personnelles qui présentent encore pour The Seven A un intérêt administratif, (comme par exemple en cas de contentieux et/ou en cas d’obligation légale) dans une base de données distincte, séparée logiquement ou physiquement et dont, en tout état de cause, l’accès est restreint. Cette archive est une étape intermédiaire avant la suppression des Données Personnelles concernées ou leur anonymisation ; 

  • Charte Vie Privée : désigne la présente politique de confidentialité et de protection des Données Personnelles des Personnes Concernées mise en œuvre par The Seven A laquelle fait partie intégrante des CG ;

  • Donnée(s) Personnelle(s) : désignent les données à caractère personnel de la Personne Concernée, au sens de la Réglementation sur les Données Personnelles, collectées et traitées par The Seven A dans le cadre de l’utilisation du Site ; 

  • Droits Spécifiques : désignent les droits accordés par la Réglementation sur les Données Personnelles aux Personnes Concernées concernant le traitement de leurs Données Personnelles ; 

  • Personne Concernée : désigne la personne physique dont les Données Personnelles sont traitées par The Seven A. 

  • Règlementation sur les Données Personnelles : désigne la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, en application du Règlement communautaire du 27 avril 2016 publiée au Journal Officiel de l’Union Européenne le 4 mai 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit « RGPD » pour Règlement Général pour la Protection des Données).

  • Terminal(aux) : désigne l'équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) utilisé par la Personne Concernée pour consulter ou voir s'afficher le Site et/ou tout autre support numérique édité par un tiers.

  • Les bases légales du traitement

Conformément à la Règlementation sur les Données Personnelles, les traitements désignés dans la présente Charte Vie Privée sont soutenus par une base légale spécifique. 

A/ La Personne Concernée a consenti au traitement de ses Données Personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques. 

Le Site a requis le consentement exprès de la Personne Concernée afin de réaliser un traitement spécifique explicité lors du recueil du consentement. 

B/ Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci. 

Afin d’utiliser le Site et de bénéficier de ses services, la Personne Concernée a accepté à minima les CG. Ces documents formalisent une relation contractuelle entre la Personne Concernée et The Seven A, servant notamment de base juridique de la collecte et du traitement des Données Personnelles de la Personne Concernée par The Seven A. 

Ces Données sont nécessaires à la réalisation d’un certain nombre de traitements liés à l’exécution de la relation contractuelle entre la Personne Concernée et The Seven A, dont les finalités sont détaillées au paragraphe 4 – Les finalités des traitements. 

C/ Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle The Seven A est soumis. 

Le traitement des Données Personnelles peut également être nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle The Seven A serait soumis, par exemple, la conservation des pièces comptables liés à l’achat de Produit par les Personnes Concernées, conformément aux obligations fiscales et comptables de The Seven A.

D/ Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par The Seven A ou par un tiers, à moins que ceux-ci ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la Personne Concernée qui exigent une protection des Données Personnelles, notamment lorsque la Personne Concernée est un enfant. 

The Seven A peut disposer d’un intérêt légitime justifiant le traitement des Données Personnelles de la Personne Concernée, comme par exemple le traitement des Données Personnelles strictement nécessaire à des fins de prévention de la fraude. 

Dans cette hypothèse, The Seven A s’assure de ce que le traitement en cause est bien nécessaire à la réalisation de son intérêt légitime et évalue les conséquences de ce traitement sur la Personne Concernée, notamment en tenant compte de la nature des Données Personnelles traitées, et la façon dont elles sont traitées. 

The Seven A s’assure de ne pas méconnaitre l’intérêt ou les droits et libertés fondamentaux permettant à la Personne Concernée, à tout moment, de s’opposer, à tout ou partie des traitements décrits dans la présente Charte Vie Privée, comme de mettre en œuvre ses Droits Spécifiques, et ce dans les conditions du paragraphe 9 – Les Droits Spécifiques. 


  • Les finalités des traitements

Les Données Personnelles de la Personne Concernée sont nécessaires pour lui permettre l’accès au Site, son utilisation et son amélioration, et pour permettre à The Seven A de/d’ :

  • Effectuer les opérations relatives à sa relation commerciale avec la Personne Concernée, c’est-à-dire concernant les factures, la comptabilité, le suivi de la « relation client » avec la Personne Concernée, tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations, l’utilisation du Site et plus généralement la vente de Produits, etc. ; 

  • Sélectionner des Personnes Concernées pour réaliser des études, sondages et tests produits, ainsi que des actions de fidélisation, de prospection et de promotion ;

  • Effectuer des opérations relatives à la prospection, c’est-à-dire la gestion d'opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l'enrichissement et la déduplication) ;

  • La réalisation d'opérations de sollicitations commerciales ;

  • L’élaboration de statistiques commerciales ; d’analyses et d’outils marketing (notamment classification, score, etc.)

  • L’organisation de jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle à l'exclusion des jeux d'argent et de hasard en ligne soumis à l'agrément de l'Autorité de Régulation des Jeux en Ligne ;

  • La gestion des demandes d’exercice des Droits Spécifiques dans les conditions du paragraphe 9 – Les Droits Spécifiques ;

  • La gestion des impayés et du contentieux ;

  • La lutte contre la fraude.


  • Le stockage des Données Personnelles 

Le Site est hébergé auprès de la société dont les coordonnées sont disponibles en cliquant ici.

Toutes les précautions ont été prises pour stocker les Données personnelles des Personnes Concernées dans un environnement sécurisé et empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Les informations transmises par le soin de la Personne Concernée ne seront jamais transmises à des tiers dans un but commercial ni vendues ni échangées. 


  • La collecte des Données Personnelles sur le Site 

The Seven A collecte, lors d’une Commande, les Données Personnelles suivantes que la Personne Concernée renseigne ou qu’elle communique lors de sa navigation et qui sont conservées pour une durée de trois (3) années, en base active, à compter de la dernière connexion de la Personne Concernée au Site :

    • Sexe,

    • Date de naissance,

    • Adresse de courrier électronique,

    • Adresse de livraison

    • Adresse de facturation

    • Identifiant utilisé sur le Site,

    • Identifiant de paiement,

    • Les opérations d’achat réalisés sur le Site (quel Produit a été acheté ? Quand ? pour quel montant ?),

    • Les opérations de service après-vente liés à un achat sur le Site,

    • Les opérations de communication entre une Personne Concernée et The Seven A,

    • Les données de connexions (date, heure, adresse IP, pages consultées) de la Personne Concernée lors de sa navigation sur le Site,

 

Les Données Personnelles ci-dessus sont également conservées en Archivage Intermédiaire pendant une durée supplémentaire de deux (2) années conformément au délai commun de prescription.

    • Factures

    • Montant des transactions réalisées ainsi que la date et l’heure de ces transactions

Les Données Personnelles ci-dessus sont également conservées en Archivage Intermédiaire pendant une durée supplémentaire de sept (7) années, conformément aux obligations fiscales et comptables de The Seven A.

  • Sécurité des transactions sur Internet 

Conformément aux CG, le Site utilise la technologie de la société Stripe, pour sécuriser les transactions bancaires des Personnes Concernées.

Ainsi, lors du paiement sur le Site, les coordonnées bancaires de la Personne Concernée sont transmises chiffrées à la société Stripe, sans que The Seven A ne soit en mesure d’en prendre connaissance.

The Seven A ne collecte ni le numéro intégral de la carte bancaire de la Personne Concernée, ni son cryptogramme.

Pour exercer ses droits tels que ceux identifiés au paragraphe 9 – Les Droits Spécifiques, relatifs à ses coordonnées de carte bancaire, la Personne Concernée est invitée à s’adresser directement à la société Stripe.


  • Les Droits Spécifiques

Conformément à la Règlementation sur les Données Personnelles, la Personne Concernée peut, à tout moment, bénéficier des Droits Spécifiques suivants de/d’/à : 

  • accès,

  • rectification,

  • l’effacement, 

  • limitation d’un traitement,

  • portabilité, 

  • opposition, 

  • directives post-mortem, 

    1. Droits d’accès 

La Personne Concernée a la possibilité d’obtenir de The Seven A la confirmation que les Données Personnelles la concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, l’accès auxdites Données Personnelles ainsi que les informations suivantes : 

A/ les finalités du traitement ;

B/ les catégories de Données Personnelles ; 

C/ les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les Données Personnelles ont été ou seront communiquées ; 

D/ lorsque cela est possible, la durée de conservation des Données Personnelles envisagée ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée ; 

E/ l’existence du droit de demander à The Seven A la rectification ou l’effacement de Données Personnelles, ou une limitation du traitement de ses Données Personnelles, ou du droit de s’opposer à ce traitement ; 

F/ le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ; 

G/ lorsque les Données Personnelles ne sont pas collectées auprès de la Personne Concernée, toute information disponible quant à leur source ; 

H/ l’existence d’une prise de décision automatisée, y compris un profilage, et, au moins en pareil cas, des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l’importance et les conséquences prévues de ce traitement pour la Personne Concernée  ; 

Lorsque les Données Personnelles sont transférées vers un pays tiers ou à une organisation internationale, la Personne Concernée a le droit d’être informée des garanties appropriées, en ce qui concerne ce transfert. 

The Seven A fournit une copie des Données Personnelles faisant l’objet d’un traitement. 

The Seven A peut exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire demandée par la Personne Concernée. 

Lorsque la Personne Concernée présente sa demande par voie électronique, les informations sont fournies sous une forme électronique d’usage courant, à moins qu’elle ne demande qu’il en soit autrement. 

Le droit de la Personne Concernée d’obtenir une copie de ses Données Personnelles ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d’autrui. 

2. Droits de rectification 

La Personne Concernée a la possibilité d’obtenir de The Seven A, dans les meilleurs délais, la rectification des Données Personnelles la concernant qui sont inexactes. Elle a aussi la possibilité d’obtenir que les Données Personnelles incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire. 

3. Droits à l’effacement 

La Personne Concernée a la possibilité d’obtenir de The Seven A l’effacement, dans les meilleurs délais, de Données Personnelles la concernant lorsque l’un des motifs suivants s’applique : 

A/ Les Données Personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière par The Seven A ; 

B/ La Personne Concernée a retiré son consentement pour le traitement de ces Données Personnelles et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement ; 

C/ La Personne Concernée exerce son droit d’opposition dans les conditions rappelées ci-après et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement ; 

D/ Les Données Personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ; 

E/ Les Données Personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale ; 

F/ Les Données Personnelles ont été collectées auprès d’un enfant. 


4. Droits à la limitation 

La Personne Concernée a la possibilité d’obtenir de The Seven A la limitation du traitement de ses Données Personnelles lorsque l’un des motifs suivants s’applique : 

A/ The Seven A vérifie l’exactitude des Données Personnelles suite à la contestation par la Personne Concernée de l’exactitude des Données Personnelles ;

B/ Le traitement est illicite et la Personne Concernée s’oppose à l’effacement des Données Personnelles et exige à la place la limitation de leur utilisation ; 

C/ The Seven A n’a plus besoin des Données Personnelles aux fins du traitement mais celles-ci sont encore nécessaires à la Personne Concernée pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ; 

D/ La Personne Concernée s’est opposée au traitement dans les conditions rappelées ci-après et The Seven A vérifie de savoir si les motifs légitimes poursuivis prévalent sur les motifs allégués. 

5. Droit à la portabilité des Données

La Personne Concernée a la possibilité de recevoir de The Seven A les Données Personnelles la concernant, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine lorsque : 

A/ Le traitement des Données Personnelles est fondé sur le consentement, ou sur un contrat 

et 

B/ Le traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés. 

Lorsque la Personne Concernée exerce son droit à la portabilité elle a le droit d’obtenir que les Données Personnelles soient transmises directement par The Seven A à un autre responsable de traitement qu’il désignera lorsque cela est techniquement possible. 

Le droit à la portabilité des Données Personnelles de la Personne Concernée ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d’autrui. 

6. Droit d’opposition 

La Personne Concernée peut s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, à un traitement des Données Personnelles la concernant fondé sur l’intérêt légitime de The Seven A. Ce dernier ne traitera alors plus les Données Personnelles, à moins qu’il ne démontre qu’il existe des motifs impérieux et légitimes pour le traitement qui prévalent sur les intérêts et les droits et libertés de la Personne Concernée, ou pourra les conserver pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. 

7. Directives post-mortem

La Personne Concernée a la possibilité de communiquer à The Seven A des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communisation de ses Données Personnelles après son décès, lesquelles directives peuvent être enregistrées également auprès « d’un tiers de confiance numérique certifié ». Ces directives, ou sorte de « testament numérique », peuvent désigner une personne chargée de leur exécution ; à défaut, les héritiers de la Personne Concernée seront désignés. 

En l’absence de toute directive, les héritiers de la Personne Concernée peuvent s’adresser à The Seven A afin de/d’ :

  • accéder aux traitements de Données Personnelles permettant « l’organisation et le règlement de la succession du défunt » ;

 

  • recevoir communication des « biens numériques » ou des « données s’apparentant à des souvenirs de famille, transmissibles aux héritiers » ; 

  • faire procéder à la clôture du compte de la Personne Concernée sur le Site et s’opposer à la poursuite du traitement de ses Données Personnelles. 

En tout état de cause, la Personne Concernée a la possibilité d’indiquer à The Seven A, à tout moment, qu’elle ne souhaite pas, en cas de décès, que ses Données Personnelles soient communiquées à un tiers. 


  • Exercice des Droits Spécifiques des Utilisateurs 

Ces droits peuvent être exercés, à tout moment, auprès de The Seven A :

  • Par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@theseven-a.com 

  • Par courrier postal à l’adresse suivante : ZA de Cocoyer, 97118 Saint François Guadeloupe

Aux fins de faire valoir ses droits suivant les conditions visées ci-dessus et dans l’hypothèse où The Seven A aurait des doutes sur l’auteur de la demande, The Seven A pourra demander à celui-ci de justifier de son identité en mentionnant ses nom, prénom, adresse de courrier électronique et d’accompagner sa demande d’une copie d’une pièce d’identité en cours de validité. 

Une réponse sera adressée à la Personne Concernée dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de la demande. 

Au besoin ce délai pourra être prolongé de deux (2) mois par The Seven A qui en donnera alerte à la Personne Concernée et ce, compte tenu de la complexité et/ou du nombre de demandes. 

En cas de demande de la Personne Concernée de suppression de ses Données Personnelles et/ou en cas d’exercice de son droit à solliciter l’effacement de ses Données Personnelles, The Seven A pourra toutefois les conserver sous forme d’Archivage Intermédiaire, et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à ses obligations légales, ou à des fins probatoires pendant le délai de prescription applicable.

La Personne Concernée peut également porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (la CNIL).

  • Les cookies déposés sur le Terminal de la Personne Concernée suite à sa navigation sur le Site

Des cookies sont utilisés sur le Site. 

Un cookie est une information déposée sur le Terminal qui sert à la Personne Concernée à accéder au Site. 

Des cookies sont afférents à la navigation de la Personne Concernée sur le Site et permettent de déterminer les pages qu’elle a consultées, leur date et heure de consultation.

A aucun moment, ces cookies ne permettent à The Seven A d’identifier personnellement La Personne Concernée.

  • Opposition aux cookies

La société Squarespace ne propose pas, à ce jour, la désactivation à tout moment des cookies du Site par un système d’opt-out depuis le Site, sauf depuis sa propre politique relative au cookies, accessible en cliquant ici: https://fr.squarespace.com/politique-relative-aux-cookies , puis en cliquant sur " préférence de cookies “ en bas de page.

La Personne Concernée trouvera également plus d’aide sur les pages dédiées de son navigateur (ci-après les navigateurs les plus courants) :

La Personne Concernée peut également paramétrer son navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Internet qu’il ne souhaite pas être suivi (option « Do No Track ») :

Opéra™ : http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html